Assurance moto après stupéfiants : le guide complet

Pourquoi le généraliste refuse presque toujours#

Ce guide t'explique pourquoi il refuse presque toujours, ce que regarde une compagnie spécialisée et comment ASSUGERIS, courtier spécialisé dans les profils aggravés, présente ce type de dossier moto.

• 20 ans

  D'expérience des profils aggravés

• De nombreux clients

  nous font confiance

• 1 à 4 h

  Délai de réponse

Un assureur généraliste construit sa grille de tarifs pour un profil moyen : aucun antécédent déclaré, des sinistres connus, un permis valide et ancien. Un contrôle positif aux stupéfiants fait sortir ton dossier de cette grille par la porte la plus sensible.

Ce n'est pas un jugement moral. Ton profil n'entre plus dans aucune de ses cases, et il préfère refuser plutôt que de tarifer un risque qu'il ne sait pas évaluer.

Ce type de dossier cumule souvent deux éléments :

• la résiliation par ton ancien assureur, qui apparaît sur ton relevé d'information ;
• une suspension ou une annulation de permis.

Chacun suffit à provoquer un refus chez un généraliste. Réunis, ils le rendent presque systématique. Mais un contrôle positif n'est pas une impasse : c'est un marché de spécialistes, celui des compagnies qui traitent les profils aggravés.

Le point en vidéo#

La vidéo68 secondes

Assurance auto en profil très aggravé : le marché se rétrécit, il ne se ferme pas

1. 0:00Le mot qui fait raccrocher
2. 0:05Les refus en série
3. 0:13Pourquoi on te refuse
4. 0:27Un marché réduit, pas fermé
5. 0:39Le rôle du cabinet
6. 0:52La démarche

Faire étudier mon dossier

Transcription de la vidéo

Un contrôle positif aux stupéfiants, et le mot fait raccrocher toutes les compagnies que tu appelles.

Tu as beau les appeler une par une, dès que le motif sort, la réponse est non. Et à force d’encaisser les refus, tu finis par croire qu’il n’existe plus aucune solution.

Mais rassure-toi, le problème ne vient pas de toi. Un assureur classique n’a ni l’offre ni les compagnies pour traiter ce dossier. Il ne vend que des contrats de série, et une conduite sous stupéfiants sort de sa tarification. C’est pour ça que ces compagnies te refusent presque instantanément.

Alors qu’un contrôle positif réduit le marché, il ne le ferme pas. D’autres compagnies ont fait des profils aggravés leur activité principale. Mais elles ne sont accessibles que par un courtier spécialisé, et bonne nouvelle, on en est un.

Nous c’est ASSUGERIS, et ce sont elles que nos conseillers appellent pour toi. Des dossiers comme le tien, on en traite tous les jours, à un prix calé sur ton profil. Dans neuf cas sur dix on a une solution, et de nombreux clients nous font confiance depuis plus de vingt ans.

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Moto et auto : deux marchés différents#

Les compagnies spécialisées en moto ne sont pas celles de l'auto. Ce sont souvent des assureurs différents, avec leurs propres critères : cylindrée, puissance, antécédents acceptés.

Un courtier qui ne connaît que le marché auto ne trouvera pas de solution pour une moto, et inversement.

Beaucoup de motards enchaînent les refus en s'adressant aux mauvais interlocuteurs. Ils finissent par penser que « plus personne ne veut les assurer ». En réalité, ils n'ont pas encore frappé à la bonne porte.

Ce que regarde une compagnie spécialisée#

La compagnie lit d'abord ton relevé d'information, qui couvre les cinq dernières années : sinistres, résiliations et motif.

Elle regarde aussi la date de l'infraction, si la suspension est terminée, si tu as récupéré ton permis et comment s'est passée la période récente.

Exemple : une infraction isolée il y a deux ans, suivie d'une conduite sans incident, ne se lit pas comme une récidive récente.

Vient ensuite ce qui est propre à la moto : la cylindrée, la puissance réelle (avec un éventuel bridage A2, qui limite la puissance pour les titulaires de ce permis) et l'ancienneté de ton permis.

Certaines compagnies posent des conditions plutôt que de refuser : une franchise (la somme qui reste à ta charge en cas de sinistre) ou des garanties ciblées. Chaque assureur a ses propres seuils : mieux vaut présenter le dossier à plusieurs compagnies que de s'arrêter au premier « non ».

Pourquoi tu as intérêt à tout déclarer#

Le questionnaire de souscription et le relevé d'information engagent ta responsabilité. Une fausse déclaration ou un oubli peut entraîner la nullité du contrat : le contrat est alors considéré comme n'ayant jamais existé.

Concrètement, en cas de sinistre, tu te retrouverais sans couverture alors que tu as payé tes cotisations.

La bonne méthode : tout déclarer, puis présenter le dossier aux compagnies qui acceptent ce profil en connaissance de cause. C'est le travail d'un courtier spécialisé : il sait quelles compagnies étudient ces dossiers et t'évite de signer un contrat fragile.

Un motif sans échelle, donc lu autrement#

Un souscripteur, la personne qui décide d'accepter ou non un dossier, travaille avec des échelles. Un coefficient se compare, un taux d'alcool se situe entre des seuils connus, des sinistres se comptent.

Pour les stupéfiants, aucune de ces échelles n'existe. C'est la tolérance zéro : un dépistage positif suffit, et le résultat ne dit rien de l'intensité de l'état du conducteur. Le dossier arrive donc sans le moindre curseur.

Voilà pourquoi les refus automatiques sont si brutaux. Face à une réponse binaire, positif ou négatif, une grille informatique n'a rien à calculer : elle refuse.

Un souscripteur qui étudie le dossier à la main procède autrement. Faute d'échelle, il reconstitue le contexte à partir de quatre questions :

• à quelle date les faits ont eu lieu ;
• s'ils sont isolés ou répétés ;
• s'ils sont liés à un accident ou à un dommage ;
• ce qui s'est passé depuis, côté assurance.

Ces quatre points, tu peux les documenter. C'est là que se joue la différence entre un dossier bloqué et un dossier qui trouve preneur.

Du dépistage à la décision : une procédure longue#

Sur ce motif, c'est la chronologie qui déroute le plus. Un contrôle d'alcoolémie donne un chiffre en quelques minutes. Pour les stupéfiants, le dépistage sur place n'est qu'une première étape.

Suit un prélèvement de confirmation, analysé en laboratoire. La personne contrôlée peut aussi demander une seconde analyse. Vient ensuite l'attente de la suite judiciaire, qui peut durer des mois.

Pendant tout ce temps, la situation reste incertaine et le motard ne sait pas quoi déclarer. C'est justement la période où les dossiers se perdent.

Un mot sur le contexte, qui revient dans la plupart des dossiers deux-roues qu'on reçoit. Le contrôle a souvent lieu au retour d'une sortie en groupe ou près d'un rassemblement. Ça ne change rien sur le plan juridique, mais ça pose un problème très concret : tu es loin de chez toi, seul avec une moto que tu n'as plus le droit de conduire.

Le sort de la moto se règle alors comme après un contrôle d'alcoolémie. On le détaille dans l'article sur la moto après une alcoolémie.

Assurer ta moto tant que rien n'est jugé#

Contrairement à une idée répandue, cette période d'attente n'est pas un temps mort. Trois choses s'y décident.

1. La continuité. Si un contrat moto est encore en cours, garde-le : ton ancienneté continue de courir et la moto reste assurée pendant qu'elle ne roule pas.
2. L'exactitude de ta déclaration. Tant qu'aucune décision définitive n'est rendue, tu ne déclares pas une condamnation qui n'existe pas. Mais tu réponds exactement à la question posée, y compris sur une mesure administrative déjà prononcée.
3. La préparation. Réunis dès maintenant l'avis de rétention du permis, la décision de la préfecture et ton relevé d'information. Le jour où la décision tombe, ton dossier sera complet.

C'est aussi pour ça qu'un dossier moto et un dossier auto avec le même antécédent ne reçoivent pas les mêmes réponses. Les compagnies qui acceptent ce motif à moto sont peu nombreuses. Elles étudient chaque dossier à la main, moto par moto, et le choix de la cylindrée devient alors décisif.

Reprendre sur une moto raisonnable, le temps que ton dossier vieillisse, est le levier le plus efficace dont tu disposes. Pour la voiture, le sujet est traité sur notre page assurance auto après stupéfiants.

Ce que tu peux faire maintenant#

Quelques démarches simples, dans l'ordre, pour ne pas perdre de temps.

1. Garde ton contrat moto actif. Si la moto est immobilisée, une formule adaptée coûte bien moins cher qu'un contrat complet.
2. Classe chaque document dès qu'il arrive : avis de rétention, décision de la préfecture, puis décision de justice.
3. Demande ton relevé d'information à ton assureur actuel ou à ton ancien assureur.
4. Lis chaque question du questionnaire avant de répondre. C'est sa formulation qui définit ce que tu dois déclarer.
5. Pense au choix de la moto. Une cylindrée raisonnable, le temps que ton dossier vieillisse, ouvre davantage de portes.
6. Fais étudier ton dossier avant la reprise, et pas la veille.

Comment on étudie ton dossier#

On connaît à la fois le marché auto et le marché moto des profils aggravés. Pour un dossier de stupéfiants à moto, ça change beaucoup.

1. Tu remplis le formulaire : ta situation, ta moto, la date de l'infraction, une éventuelle suspension et la date de récupération de ton permis.
2. On lit ton relevé d'information. C'est ce document qui détermine ce qui est possible.
3. On présente ton dossier aux compagnies moto qui couvrent ce type de profil, parmi celles avec qui on travaille.
4. On te dit franchement si on peut t'aider, avec quelles garanties, à quelles conditions et à quel tarif.

Le prix d'une assurance moto après stupéfiants#

Il n'existe pas de tarif type pour ce profil. Le prix dépend de plusieurs éléments :

• la compagnie consultée ;
• la cylindrée et la puissance de ta moto ;
• l'ancienneté de ton permis ;
• une éventuelle suspension ;
• les conditions posées ;
• ta ville.

Deux dossiers proches peuvent recevoir des propositions très différentes. Raison de plus pour ne pas s'en tenir à une seule compagnie.

Trouve ta situation moto#

Chaque situation moto a ses propres compagnies et ses propres critères. Choisis celle qui te correspond :

• Stupéfiants

  Contrôle positif : un marché de spécialistes, pas une impasse.

• Alcoolémie

  Un taux ne dit pas qui tu es, même à moto.

• Refus d'obtempérer

  Cette mention fait fuir les généralistes, à moto aussi.

• Malus, impayé, sinistre

  Résilié pour non-paiement, gros malus ou plusieurs sinistres.

• Moto jeune permis

  Permis moto récent : la surprime du débutant.

• Moto sportive & gros cube

  Grosse cylindrée, forte puissance : la surprime liée à la machine.

Stupéfiants à moto : la tolérance zéro#

À moto comme en voiture, la conduite après usage de stupéfiants relève de la tolérance zéro. Il n'y a pas de seuil : un dépistage positif suffit à constituer le délit, dès le premier contrôle.

Les sanctions peuvent comprendre une suspension ou une annulation du permis, une amende et des peines complémentaires. Elles sont plus lourdes en cas de récidive ou d'accident. Le retrait est de six points, et le délit est puni jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 4 500 € d'amende. Si l'alcool s'y ajoute, les peines montent jusqu'à trois ans et 9 000 €.

Ce n'est pas pour autant une impasse : c'est un marché de spécialistes moto. Le contexte compte. Un contrôle de routine ne pèse pas comme un dépistage positif après un accident, et une première fois se présente plus simplement qu'une récidive. On présente ton dossier sans morale, là où il a une vraie chance d'être étudié.

Quand chercher un assureur, et ce que change le temps#

Sur ce motif, le calendrier compte autant que le contenu du dossier. Te présenter au mauvais moment, c'est risquer un refus dont la compagnie gardera la trace. Chaque réponse ci-dessous se lit indépendamment des autres.

Faut-il attendre la fin de la mesure pour chercher un assureur ?

Non, c'est même l'inverse. Si tu gardes ta moto, elle doit en principe rester assurée, et le dossier se prépare pendant la mesure : récupérer le relevé, éviter toute interruption, savoir vers quelles compagnies te tourner. Ceux qui s'y prennent la veille de la reprise perdent trois semaines de belle saison.

Que change une année sans incident ?

Beaucoup plus qu'on ne l'imagine. Les douze premiers mois sont les plus fermés. Après un an sans nouvel événement, avec une couverture continue, le nombre de compagnies prêtes à étudier ton dossier augmente nettement. L'ancienneté joue en ta faveur, à condition de pouvoir la prouver.

Et après trois ans ?

Le motif reste sur le relevé, mais il n'est plus le premier sujet : la lecture se porte sur ton historique récent et sur l'ancienneté de ton permis. Un dossier vieux de trois ans, sans incident depuis, peut être présenté à des compagnies qui l'auraient refusé au départ. Le tarif suit, plus lentement.

Que se passe-t-il au bout de cinq ans ?

Le motif disparaît du relevé d'information, qui ne remonte pas plus loin. Il n'est pas effacé pour autant : le questionnaire de souscription peut toujours poser la question, et tu dois y répondre exactement. Mais le motif n'apparaît plus de lui-même à chaque devis.

Faut-il assurer la moto pendant l'interdiction de conduire ?

Oui, si tu la gardes et qu'elle stationne ailleurs que dans un garage fermé. Une formule adaptée à un véhicule immobilisé coûte bien moins cher qu'un contrat complet. Et elle coûte toujours moins qu'un trou dans ton historique, qui pèse encore des années après la fin de la mesure.

Un refus reste-t-il inscrit quelque part ?

Pas dans un fichier commun : il n'existe pas de liste noire partagée entre compagnies. En revanche, chaque compagnie garde la trace de ses propres décisions. Te représenter chez elle six mois plus tard sans élément nouveau donnera le même résultat.

Profondeur du relevé d'information : annexe à l'article A121-1 du Code des assurances. Le calendrier d'acceptation vient de la pratique du cabinet et ne constitue aucune garantie : chaque compagnie garde ses propres critères.

Ton dossier moto vient plutôt d'une alcoolémie, d'un refus d'obtempérer ou d'un malus ? On traite ces situations sur nos pages moto et alcoolémie, moto et refus d'obtempérer et assurance moto profil aggravé, avec la même méthode.

Pour comprendre ton dossier#