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Repasser son permis après une invalidation : le code, la conduite, le calendrier

Après un solde à zéro, tu ne repasses que le code si tu avais le permis depuis 3 ans ou plus, avec une interdiction inférieure à 1 an et une inscription dans les 9 mois. Sinon, c’est le code et la conduite. Le code coûte 30 €, et tu repars avec un permis probatoire de 6 points. ASSUGERIS peut faire avancer ton contrat pendant que le titre est en fabrication.

Pour t’assurer : assurance voiture après un retrait de permis.

Par le cabinet ASSUGERIS, ORIAS n° 07 005 657. Publié le 4 novembre 2026.

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Code seul, ou code et conduite : qu’est-ce que tu dois repasser ?

Après une invalidation, dois-je tout repasser ?

Ça dépend de trois conditions. Tu ne repasses que le code si, à la fois, tu avais le permis depuis 3 ans ou plus au moment de sa perte de validité, ton interdiction est inférieure à 1 an, et tu t’es inscrit dans les 9 mois suivant la remise. Il manque une seule de ces conditions, et c’est le code et la conduite. Fais le calcul avant de réserver : Assugeris cale le contrat du retour sur ta date. Calcule ton cas.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

J’avais mon permis depuis moins de 3 ans : le code ne suffit pas ?

Non. Avec moins de 3 ans de permis à la date de l’invalidation, tu repasses le code et la conduite. Il n’y a pas d’autre voie. La contrepartie : tu peux te présenter aux épreuves sans attendre la fin de la période d’interdiction, puis demander ton permis une fois le délai terminé. Cette possibilité permet de ne pas perdre de temps. Au retour, Assugeris peut avancer sur un permis en fabrication, le définitif restant à fournir. Situe-toi dans ce parcours.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Comment calculer mes 3 ans de permis si j’ai plusieurs catégories ?

On part de la date d’obtention de ta première catégorie, pas de la dernière. Si tu as eu le B il y a plusieurs années et la moto récemment, c’est la date du B qui compte, à la date où ton permis a perdu sa validité. Regarde les dates inscrites au dos de ton titre avant de le rendre, et note-les : c’est une ligne qu’on te demandera. Côté contrat, ton relevé d’information montre tes années d’assurance, et Assugeris le fait valoir. Vérifie tes 3 ans.

service-public.gouv.fr, fiche F21774 ; service-public.gouv.fr, fiche F1704.

C’est mon second solde nul en 5 ans : le code seul reste-t-il possible ?

Sur le papier, non. Le code seul suppose une interdiction inférieure à 1 an. Or un second solde nul dans les 5 ans porte ton délai à 1 an. Tu ne remplis donc plus cette condition, et tu repasses le code et la conduite. La fiche d’inscription que tu recevras donnera la réponse officielle pour ton cas : vérifie-la dès qu’elle arrive. Assugeris lit tes deux lettres et te dit d’avance ce qu’une compagnie peut étudier. Fais étudier ce dossier.

service-public.gouv.fr, fiche F1704 ; Code de la route, article L223-5.

Les 9 mois se comptent à partir de quand ?

Ça dépend du texte : Service-public parle de 9 mois à partir de la remise du permis à la préfecture. Le code parle de moins de neuf mois après la date à laquelle tu es autorisé à solliciter un nouveau permis. Pour ne prendre aucun risque, cale-toi sur le plus court : inscris-toi moins de 9 mois après la remise. L’enjeu est simple : éviter l’épreuve de conduite. Assugeris cale ensuite le contrat sur ta date. Vérifie ce délai.

service-public.gouv.fr, fiche F1704 ; Code de la route, article R224-20.

J’ai laissé passer les 9 mois : que se passe-t-il ?

Tu perds le bénéfice du code seul : il te faudra aussi repasser la conduite. Ton droit à un nouveau permis ne disparaît pas pour autant, mais le parcours s’allonge et coûte plus cher. Si tu n’es pas sûr de la date à retenir, inscris-toi quand même au plus vite et lis la fiche qu’on t’enverra : elle indique les épreuves à repasser. Assugeris peut caler le retour sur une date future. Recalcule ton retour.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Quelles catégories de permis est-ce que je récupère ?

La catégorie que tu avais avant l’invalidation, ou la catégorie équivalente si les règles ont changé entre-temps. Si tu avais plusieurs catégories et que tu dois repasser la conduite, il faut passer l’épreuve pratique de chacune. Fais la liste à l’avance, et demande à ton auto-école de bien les faire figurer. Ce n’est pas une formalité si tu conduis un utilitaire lourd ou une remorque : ces catégories se repassent aussi. Le contrat du retour se cherche sur les catégories que tu retrouves : dis-les à Assugeris. Liste tes catégories.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

J’avais le permis A : est-ce que je le retrouve ?

Directement, seulement si quatre conditions sont réunies : 3 ans de permis ou plus à la date de l’invalidation, une interdiction inférieure à 1 an, une inscription dans les 9 mois suivant la fin de l’interdiction, et le code moto repassé. Sinon, tu obtiens d’abord le permis A2, et il faudra ensuite une formation pour retrouver le A. C’est un point à anticiper pour ta machine actuelle. Si tu repars en A2, Assugeris contrôle ce permis avant le contrat. Vérifie ce que tu retrouves.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Faut-il repasser le code moto en plus du code voiture ?

Oui si tu passes un permis A1 ou A2 : l’épreuve est le code moto, distinct de l’épreuve générale commune. Et pour retrouver la catégorie A directement, l’une des quatre conditions est justement d’avoir repassé ce code moto. Vérifie sur ton attestation d’inscription quelles épreuves te sont demandées, catégorie par catégorie. Elle fait foi pour ton cas. Assugeris cherche ensuite sur la catégorie que tu retrouves. Vois le permis moto.

service-public.gouv.fr, fiche F33694 ; service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Tu en es là ? ASSUGERIS étudie ce dossier avec toi. Ma situation ressemble à ça

Le code : combien, où, et comment se préparer ?

Le code : combien, où, et comment se préparer ?

Au retour du permis, combien coûte le passage du code ?

Le passage de l’examen coûte 30 €, inscription et attestation comprises, et il se repaie en cas d’échec. La formation est à part, et le paiement se fait avant l’inscription. Pour la conduite, le prix dépend de l’auto-école, qui doit te proposer un contrat-type. Pendant ces épreuves, prépare aussi le contrat du retour : Assugeris peut le caler sur ta date, permis en fabrication compris. Prépare ce contrat.

service-public.gouv.fr, fiche F33694.

Puis-je repasser le code sans auto-école ?

Oui, Service-public prévoit le passage du code en auto-école ou en candidat libre. En candidat libre, tu as besoin d’un numéro de dossier, le NEPH, et tu t’inscris toi-même dans un centre agréé. Tu ne paies alors que la formation que tu choisis. Pour la conduite, si tu dois aussi la repasser, renseigne-toi auprès d’une auto-école sur ce qu’elle propose après une invalidation. Assugeris peut faire avancer ton contrat dès que le permis est en fabrication. Organise ton retour.

service-public.gouv.fr, fiche F33694.

Mon code reste-t-il valable longtemps ?

Oui : tu conserves le bénéfice du code pendant 5 ans. Ça te laisse le temps de passer la conduite, si tu dois la repasser. Note la date figurant sur ton résultat. Si la période d’interdiction s’étire, garde-la en tête, surtout si un autre événement venait repousser ton retour. Au-delà de cette date, il faudrait repasser l’épreuve. Assugeris cale le contrat sur la date où tu reprends. Vois le calendrier.

service-public.gouv.fr, fiche F33694.

J’ai un handicap ou je maîtrise mal le français : y a-t-il un aménagement ?

Oui, Service-public indique que les règles du code sont différentes si tu as un handicap, par exemple surdité ou troubles dys, ou si tu maîtrises mal le français. Renseigne-toi avant de t’inscrire, car le centre d’examen doit pouvoir s’organiser. Ça ne supprime pas les étapes précédentes : contrôle médical et psychotechnique restent à faire. Si ton handicap change l’usage du véhicule, Assugeris le fait déclarer exactement. Place-les dans l’ordre.

service-public.gouv.fr, fiche F33694 ; Code de la route, article R224-21.

Si c’est ta situation, ASSUGERIS regarde ton dossier et cherche une solution. Ma situation ressemble à ça

L’inscription et la fiche retour : comment ça marche ?

L’inscription et la fiche retour : comment ça marche ?

Comment s’inscrire à l’examen après une invalidation ?

En ligne, sur le site de France Titres, avec le service prévu pour le retour au permis. Prépare, en photo ou en scan, un justificatif d’identité, un justificatif de domicile de moins de 6 mois, une photo d’identité ou une photo-signature numérique, et l’avis médical. Une fois la demande instruite, tu reçois par mail l’attestation d’inscription. Sans avis médical, tu n’iras donc pas plus loin. Une fois inscrit, Assugeris peut préparer ton retour à une date future. Vois l’ordre complet.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Qu’est-ce que la fiche retour au permis ?

C’est l’attestation d’inscription que France Titres t’envoie par mail. Elle précise deux choses qui commandent la suite : les catégories et les épreuves que tu dois repasser, et la date jusqu’à laquelle tu as l’interdiction de conduire. Vérifie-les immédiatement. Si une catégorie manque ou si une date te paraît fausse, écris à France Titres avant de t’engager avec une auto-école. Assugeris s’en sert pour caler la date du contrat. Vérifie ce que dit ta fiche.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Puis-je passer les épreuves avant la fin de mes 6 mois ?

Pour un permis de moins de 3 ans, Service-public le dit clairement : tu peux te présenter aux épreuves sans attendre la fin de l’interdiction. Pour un permis plus ancien, il indique qu’une fois inscrit, tu peux repasser le permis, sans la même mention. Dans les deux cas, tu ne demandes le titre qu’à la fin du délai. C’est l’une des différences avec une annulation par un juge, où il faut attendre. Lis ta fiche retour. Assugeris cale le contrat sur la fin du délai. Vois ce qui diffère.

service-public.gouv.fr, fiche F1704 ; service-public.gouv.fr, fiche F21774.

J’ai réussi : mon auto-école demande-t-elle mon permis à ma place ?

Ça dépend d’elle : Service-public dit que ça peut être elle ou toi. Si c’est toi, la démarche se fait en ligne sur France Titres, avec un justificatif d’identité, un justificatif de domicile, une photo-signature numérique, la décision d’invalidation et l’avis médical. Et tu dois attendre la fin de ton délai pour cette demande. Garde donc ces documents : dès le permis en fabrication, Assugeris peut faire avancer ton contrat. Prépare ta demande de permis.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Y a-t-il une erreur sur mon nouveau permis : que faire ?

Signale-la en ligne sur France Titres. Le service prévu concerne un permis reçu il y a moins de 6 mois : ne laisse donc pas passer ce délai. Vérifie aussi tes catégories et tes dates, car ce sont elles que ton assureur et un agent liront. Une erreur sur la date d’obtention peut compter le jour où l’on te demande depuis quand tu as ton permis. Si une compagnie a saisi une mauvaise date, Assugeris la fait corriger. Fais vérifier ta date au contrat.

service-public.gouv.fr, fiche F35218.

Puis-je omettre mon invalidation pour obtenir un permis plus vite ?

Non, et ce serait un délit à part entière. Obtenir ou tenter d’obtenir un permis par une fausse déclaration est puni jusqu’à 2 ans de prison et 4 500 € d’amende. Ce délit retire aussi de plein droit la moitié du maximum de points. La procédure de retour au permis existe précisément pour ces situations : utilise celle-là. Si ton parcours te semble trop long, parles-en à un avocat. Côté contrat, Assugeris étudie les faits réels, pas une version arrangée. Suis les étapes officielles.

Code de la route, article L224-18.

Après la réussite : quel permis retrouves-tu ?

Après la réussite : quel permis retrouves-tu ?

Après une invalidation, combien de temps au total avant de reconduire ?

Ça ne se résume pas à un seul chiffre. Le plancher est de 6 mois à compter de la remise, ou de 1 an pour un second solde nul en 5 ans. Ajoute la prise de rendez-vous et l’instruction de ta demande, sur lesquelles aucune durée officielle n’est donnée. Le code ou la conduite peuvent aussi prendre du temps en cas d’échec. Commence tôt ce qui peut l’être : les tests et le contrôle médical. Assugeris prépare en parallèle le contrat du retour, à une date future. Commence par ce qui peut l’être.

service-public.gouv.fr, fiche F1704.

Mon nouveau permis sera-t-il un permis probatoire ?

Oui. En cas de réussite, tu obtiens un permis probatoire, avec 6 points de départ. Service-public cite expressément le retour au permis après une invalidation. La durée est de 3 ans, ou 2 ans en apprentissage anticipé, selon la formule et la formation complémentaire suivie. Ton ancienneté ne compte donc plus pour cette règle de points. Au retour, Assugeris fait valoir tes relevés auprès d’une compagnie, et te dit ce qu’elle peut étudier. Prépare le probatoire.

service-public.gouv.fr, fiche F1704 ; service-public.gouv.fr, fiche F2390.

Si je n’ai repassé que le code, quelles règles restent pour moi ?

Service-public fait une différence. Si tu as obtenu ton nouveau permis sans épreuve pratique, tu respectes les règles particulières sur le taux d’alcool pendant la période probatoire. Dans les autres situations, il ajoute des règles de vitesse et l’apposition du signe « A » à l’arrière du véhicule. Regarde donc de quel côté tu te trouves. Assugeris part de ce permis pour demander un prix. Vérifie le taux à ne pas dépasser.

service-public.gouv.fr, fiche F2390 ; service-public.gouv.fr, fiche F2881.

Une surprime m’attend-elle parce que mon permis est neuf ?

Elle peut s’appliquer sur un permis de moins de trois ans, ou sans assurance effective sur la période visée. Plafonnée à 100 % de la prime de référence, elle baisse à chaque année sans sinistre responsable. Justifie tes années d’assurance avec ton relevé d’information : Assugeris le joint au dossier, car il change la lecture. Le plafond n’est pas un tarif, seule la compagnie donne le prix. Fais chiffrer ton retour.

Code des assurances, article A121-1-1.

À quel moment m’occuper de mon assurance, avant ou après le nouveau permis ?

Prépare-la avant, active-la au bon moment. Tant que ton nouveau titre n’est pas là, un contrat peut exclure le conducteur sans certificat valable. Rassemble ton relevé, la décision d’invalidation et la date de remise. Assugeris peut faire avancer le dossier avec un permis en fabrication, le titre définitif restant à fournir, et caler l’effet sur ton droit de conduire. Cale ton contrat sur ce permis.

Code des assurances, article R211-10 ; Code des assurances, article A121-1-1 ; Code des assurances, article L113-2.

Quels chiffres retenir ici ?

Les chiffres de cette page et leur source
ChiffreCe qu’il fixeTexte
3 ansd’ancienneté du permis pour ne repasser que le codeservice-public.gouv.fr, fiche F1704
9 moispour t’inscrire si tu veux éviter la conduiteservice-public.gouv.fr, fiche F1704
30 €prix d’un passage du codeservice-public.gouv.fr, fiche F33694
6 pointssolde de départ du nouveau permisservice-public.gouv.fr, fiche F2390

Et si c’est un autre véhicule ?

La même situation, sur un autre véhicule
VéhiculeLes questionsL’assurance
scooter 50 ccretrait de permisassurance scooter 50 cc après un retrait de permis
motoretrait de permisassurance moto après un retrait de permis

Quels textes fondent ces réponses ?

Les textes cités sur cette page
TexteCe qu’il dit
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Vous aviez le permis depuis 3 ans ou plus à la date de la perte de validité du permis Vous avez eu l'interdiction de demander un nouveau permis pendant une durée inférieure à 1 an »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Si vous ne remplissez pas ces 3 conditions, vous devez repasser le code et la conduite »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Vous devez vous inscrire à l'examen du permis dans un délai de 9 mois à partir de la remise de votre permis à la préfecture »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« à la date de son invalidation, vous devez repasser le code et la conduite »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Compte tenu que vous aviez le permis […] depuis moins de 3 ans »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Vous pouvez vous présenter aux épreuves du permis […] sans attendre la fin de la période d'interdiction de conduire »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« attendre la fin de la durée d'interdiction d'obtenir la délivrance d'un nouveau permis »
service-public.gouv.fr, fiche F21774« La date retenue pour calculer le délai d'ancienneté de 3 ans du permis est la date d'obtention de la »
Code de la route, article L223-5, II« Ce délai est porté à un an lorsqu'un nouveau retrait de la totalité des points intervient dans un délai de cinq ans suivant le précédent »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Les catégories de permis et les épreuves que vous devez repasser »
Code de la route, article R224-20« pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interd… »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Vous obtenez la catégorie de permis que vous aviez avant votre invalidation, ou la catégorie équivalente si les règles ont changé entre temps »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Si vous aviez […] plusieurs catégories […] vous devez repasser les épreuves pratiques de chaque catégorie »
service-public.gouv.fr, fiche F1704« Vous aviez le permis depuis 3 ans ou plus à la date de l’invalidation du permis Vous avez eu l'interdiction de demander un nouveau permis pendant une durée inférieure à 1 an Vous v… »
Rédaction
Cabinet ASSUGERIS
Immatriculation
ORIAS n° 07 005 657
Spécialité
Profils refusés ailleurs
Profils aggravés
depuis 2006

Qui écrit ces pages

Écrit par le cabinet ASSUGERIS, courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 005 657, spécialisé depuis 2006 dans les profils que les assureurs généralistes refusent. Chaque page part des questions qu’on nous pose et de celles qu’on cherche.

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